Une multitude d’aides existent, Energies de la Brie vous a préparé une sélection
Evitez la hausse prévue du GAZ et du FIOUL, la pompe à chaleur utilise l'air extérieur qui est gratuit.
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) vous permet de financer la réalisation des travaux d'amélioration énergétique de votre logement.
Pour bénéficier d’un taux réduit, les locaux doivent être achevés depuis plus de 2 ans au démarrage des travaux et affectés uniquement à l’habitation (principale ou secondaire) :
Pour bénéficier d’un taux réduit, les locaux doivent être achevés depuis plus de 2 ans au démarrage des travaux et affectés uniquement à l’habitation (principale ou secondaire) :
TVA à 10 %, travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement ou d'entretien :
TVA à 5,5 %, travaux de rénovation ou d'amélioration énergétique et travaux induits, indissociablement liés aux travaux d'efficacité énergétique :
De façon générale, il est toujours utile d’indiquer à vos clients de vérifier leur éligibilité aux différents dispositifs d’aide (dont la TVA à taux réduit) et de déposer leur demande avant d’entreprendre tout achat d’équipements.
De plus, afin de pouvoir bénéficier de ces aides, ils doivent faire appel à des professionnels labellisés RGE (reconnu garant de l’environnement) lors de la mise en œuvre de leurs projets.
Source : TVA à taux réduits : pour quels travaux ? (Ministère de l’Économie), Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logement (Service-Public.fr), Attestation simplifiée et attestation normale (site des Finances publiques).
- Éco-PTZ,
- Chèque énergie, Mettre un lien avec chequeenergie.fr
- MaPrimeRénov' ou Habiter Mieux (les deux n'étant pas cumulables)
Mettre un lien avec maprimerenov.gouv.fr
- Certificats d'économies d'énergie (CEE),
Mettre un lien avec France-renov.gouv.fr
- Exonération de taxe foncière.
Mettre un lien avec agirpourlatransition.ademe.fr
Radiateurs électriques
Le chèque énergie vous aide à payer vos factures d’électricité et de gaz. Il sert aussi à payer les charges d'énergie si vous êtes logé dans certains établissements (par exemple, Ehpad) ou en logement-foyer: Établissement proposant des logements loués en tant que résidence principale, comportant à la fois des locaux privatifs meublés ou non (chambre, le plus souvent) et des locaux communs (exemple : blanchisserie, cantine...). Lorsqu'il est destiné à des personnes âgées majoritairement autonomes, le logement-foyer est appelé résidence autonomie.. Enfin, il vous permet de payer certains travaux ou dépenses énergétiques. Pour l'obtenir, vos revenus ne doivent pas dépasser un certain plafond. Vous n'avez aucune démarche à faire. Le chèque est d'au minimum 48 € et d'au maximum 277 €TTC: TTC : Toutes taxes comprises.
Avant le 1er octobre 2022, les fournisseurs de gaz et d'électricité doivent proposer à leurs clients bénéficiaires du chèque énergie de leur transmettre leurs données de consommation. Ces données doivent être transmises gratuitement, en temps réel (uniquement pour l’électricité), notamment via une application sur smartphone ou ordinateur ou sur une espace sécurisé mis à disposition par les fournisseurs. Ces bénéficiaires doivent au préalable en accepter les conditions de transmission.C'est ce qu'indiquent un décret du 19 mai 2021 et plusieurs arrêtés.
Le chèque énergie sert à vous aider à payer les dépenses suivantes :
Ces travaux ou dépenses sont les suivants :
Ils doivent impérativement être réalisés par un professionnel reconnu garant de l'environnement (RGE).
Attention : Le chèque énergie n'est pas un chèque bancaire. Il n'est pas encaissable auprès d'une banque.
Le chèque énergie est attribué sous conditions de ressources.
Pour pouvoir en bénéficier, le revenu fiscal de référence (RFR) annuel de votre ménage: Ensemble des occupants d'un même logement sans que ces personnes soient nécessairement unies par des liens de parenté (cohabitation, par exemple). Un ménage peut être composé d'une seule personne. doit être inférieur à 10 800 € par unité de consommation (UC).
Bon à savoir : L'UC sert à calculer votre consommation sachant qu'une personne correspond à 1 UC, que la 2e personne correspond à 0,5 UC, et que chaque personne supplémentaire correspond à 0,3 UC.
Vous n'avez aucune démarche à faire. En effet, l'administration fiscale se charge de fixer la liste des personnes remplissant les conditions d'attribution.
Cette liste est transmise à l'Agence de services et de paiement (ASP).
C'est l'ASP qui adresse ensuite le chèque énergie aux personnes concernées.
Le chèque énergie est envoyé une fois par an à votre domicile (logement ou résidence en logement-foyer ou établissement).
Oui, le chèque énergie est cumulable avec le dispositif MaPrimeRénov'
MaPrimeRénov' permet de financer des travaux et/ou dépenses de rénovation énergétique. Vous pouvez toucher cette prime si vous êtes propriétaire occupant (ou titulaire d'un droit réel: Droit détenu par une personne sur une chose immobilière. Par exemple, un titre de propriété constitue un droit réel immobilier sur une construction et/ou un terrain., par exemple usufruit). Vous êtes aussi concerné si vous êtes propriétaire bailleur (ou titulaire d'un droit réel) et que vous louez jusqu'à 3 logements. Cette prime s'adresse aussi aux copropriétés pour des travaux réalisés dans les parties communes: Parties de bâtiments (couloirs, chaudière, canalisation, garde-corps...) et des terrains (jardins, parcs...) affectés à l'usage ou à l'utilité de tous les copropriétaires. La prime est versée par l'Agence nationale de l'habitat (Anah).
Cumul éco-PTZ et MaPrimeRénov'
Les banques peuvent désormais proposer un nouvel éco-PTZ pour financer le reste à charge de travaux éligibles à MaPrimeRénov'. C'est ce que prévoit un décret du 30 mars 2022 . Ce nouveau dispositif sera progressivement proposé par les banques, à partir de la fin de cette année. Les informations contenues sur cette page restent d'actualité et seront modifiées à cette date.
La subvention est calculée selon le revenu fiscal de référence (RFR) de l’année N-1. Cette valeur est inscrite au bas de la première page de votre dernier avis d’imposition.
Les montants accordés dépendent également du secteur géographique. À noter, le dispositif est plus généreux en Île-de-France qu’ailleurs, afin de tenir compte du coût de la vie (notamment les prix de l’immobilier), globalement plus élevé à Paris et en région parisienne qu’ailleurs en France.
Attention : À partir du 1er janvier 2023, la prime versée pour l'installation d'une chaudière à gaz à très haute performance énergétique sera supprimée.
La prime peut servir à financer 1 ou plusieurs de ces travaux et/ou dépenses.
Vous pouvez également bénéficier d'aides complémentaires (bonus) dans certains cas :
Ces aides s'ajoutent à la prime.
Vous pouvez consulter le détail des travaux et dépenses concernés par la prime .
Vous pouvez bénéficier de la prime si vous être propriétaire du logement que vous occupez ou titulaire d'un droit réel: Droit détenu par une personne sur une chose immobilière. Par exemple, un titre de propriété constitue un droit réel immobilier sur une construction et/ou un terrain. (par exemple, usufruitier).
La prime est attribuée sans condition de revenus. Toutefois, vos revenus sont pris en compte pour déterminer le montant de la prime auquel vous pouvez prétendre et les travaux auxquels vous êtes éligibles.
C'est le revenu fiscal de référence (RFR) qui est pris en compte. Il est indiqué sur votre avis d'imposition.
Les plafonds de ressources à respecter diffèrent selon que vous habitez en Île-de-France ou dans une autre région.
Ces plafonds de ressources sont catégorisés en 4 couleurs de profil (Bleu, Jaune, Violet, Rose) selon les différents niveaux de revenus (des ménages: Ensemble des occupants d'un même logement sans que ces personnes soient nécessairement unies par des liens de parenté (cohabitation, par exemple). Un ménage peut être composé d'une seule personne. les plus modestes aux ménages les plus aisés).
Plus vos ressources sont importantes et moins le montant de la prime est élevé.
Votre logement doit avoir été construit depuis au moins 15 ans à partir de la date d'envoi de la décision vous attribuant la prime.
Ce délai est réduit à 2 ans minimum dans le cadre d'une demande de prime pour l'acquisition et la pose d'un équipement de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire, intervenant en remplacement d'une chaudière fonctionnant au fioul.
Les travaux et/ou dépenses de rénovation doivent concerner votre résidence principale (elle doit être occupée au minimum 8 mois par an sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure): Événement exceptionnel, imprévisible et irrésistible justifiant de s'exonérer d'une obligation, d'un engagement ou d'une responsabilité (par exemple : catastrophe naturelle pour un contrat d'assurance, décès du salarié pour un contrat de travail...).
La prime et les aides complémentaires peuvent être cumulées avec les aides suivantes :
Les fournisseurs d'énergie peuvent proposer des aides financières aux particuliers pour financer partiellement ou totalement leurs travaux d'économies d'énergie dans leur logement. Il est ainsi possible d'obtenir une aide Certificat d'économie d'énergie (CEE) pour des travaux standards.
Le montant de l'aide proposée tient compte de l'ampleur des économies d'énergie réalisées et de vos revenus.
Tous les fournisseurs d'Energie ont l'obligation de participer à la transition Energétique.
Dans certain cas cela peut doubler Ma PrimRénov
Les fournisseurs d'énergie peuvent proposer des aides financières aux particuliers pour financer partiellement ou totalement leurs travaux d'économies d'énergie dans leur logement.
Ces aides sont proposées dans le cadre de ce que l'on nomme les certificats d'économies d'énergie (CEE).
Selon les fournisseurs d'énergie retenus, l'aide peut prendre différente forme (prime, bons d'achats, réductions...).
Tous les fournisseurs d'électricité, de gaz ou GPL, de fioul domestique, de chaleur et de froid, et de carburants pour automobiles peuvent proposer une aide financière pour la réalisation de travaux d'économies d'énergie.
Vous êtes concerné par l'aide CEE si vous êtes propriétaire ou locataire d'un logement qui a été achevé depuis plus de 2 ans.
Il peut s'agir de votre résidence principale: Logement occupé au moins 6 mois par an sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure ou secondaire.
Les travaux concernés sont des travaux que l'on nomme des travaux standards. Il peut s'agir de travaux et installations (par exemple, travaux d'isolation, équipements de chauffage ). Ces travaux sont identifiés dans des fiches dites fiches d'opération standardisée .
Bon à savoir : Pour certains travaux non standardisés répondant à des critères spécifiques, les fournisseurs d'énergie proposent des aides avantageuses. Il s'agit des primes Coup de pouce.
Pour faire votre demande d'aide, vous devez respecter l'ordre des étapes suivantes :
Il est vivement recommandé de respecter les points suivants :
Le montant de l'aide varie notamment selon les fournisseurs d'énergie, la nature de vos travaux, l'ampleur des économies d'énergie réalisées et vos revenus. Certains fournisseurs proposent sur leur site internet de faire une simulation pour connaître le montant de l'aide auquel vous pouvez prétendre.
Il est recommandé de mettre en concurrence plusieurs fournisseurs d'énergie pour bénéficier de la meilleure aide possible.
L'aide est versée par le fournisseur que vous avez choisi après la réalisation des travaux et une fois que vous lui avez envoyé l'attestation sur l'honneur signée avec les factures de travaux.
Son versement peut prendre la forme suivante :
L'aide CEE versée est cumulable avec les aides suivantes :
D'autres aides locales peuvent compléter la prime.
Si votre logement ancien a été achevé avant le 1er janvier 1989 et que vous y avez effectué des dépenses d’équipements installés en vue de réaliser des économies d’énergie, vous pouvez, sous certaines conditions, bénéficier d’une exonération temporaire de taxe foncière de 3 ans.
Cette exonération (50 ou 100 %) doit être votée sur délibération des Collectivités Territoriales avant le 1er octobre d’une année pour être applicable au 1er janvier de l’année suivante. Elle ne peut pas être renouvelée dans les dix années qui suivent la fin de l’exonération.
Le I de l'article 18 bis de l'annexe IV du Code Général des Impôts (CGI) précise la liste des équipements, matériaux et appareils éligibles.
Le montant des dépenses payées par le propriétaire doit être supérieur à 10 000 € TTC ( hors main-d’œuvre) par logement au cours de l’année qui précède la première année d’application de l’exonération.
Dans le cas où les dépenses ont été payées au cours des 3 années qui précèdent l’année d’application de l’exonération, le montant des dépenses par logement doit être supérieur à 15 000 €.
Pour bénéficier de cette exonération vous devez déposer avant le 1er janvier de la première année à compter de laquelle l’exonération est applicable, auprès du service des impôts du lieu de situation des biens, une déclaration sur papier libre comportant tous les éléments d’identification des biens, dont la date d’achèvement de votre logement.
Cette demande doit être accompagnée des éléments justifiant de la nature et du montant des dépenses.
Nos experts vous conseillent, vous guident, vous accompagnent pour l’obtention de vos aides et vous assurent un suivi régulier de vos travaux. Ils ont la vocation de vous satisfaire tout au long de votre projet. Commencez dès a présent à échanger avec votre chargé d’affaires attitré !
J’ai fait installer des panneaux solaire sur le toit de notre maison, ils fonctionnent à merveille.
La pose de notre climatiseur s’est bien passée et fonctionne très bien.
On nous a recommandé énergies de la brie pour le choix de notre pompe à chaleur et le résultat est très positif ! je recommanderai sans problème
Avec mon mari nous avons fait isoler notre maison juste avant que l’hiver ne vienne. Résultat des courses, nous avons pratiquement pas allumé le chauffage l’hiver dernier !
Nous avons rénové l’isolation de notre maison, une équipe de pro, intervention rapide et efficace.
Nous avons remplacé notre pompe à chaleur qui été défectueuse. Un expert nous a conseillé sur la pompe adaptée à notre besoin. Très pro
Climatiseur fonctionnel, installation rapide et en plus ces gars sont sympas. Très satisfait
La rénovation énergétique de notre maison s’est très bien passée ! je recommanderai notre installateur sans hésiter.
Sous les conseilles avisés de notre conseillé, nous avons refait l’isolation de notre maison qui été une vraie passoire… Nous redécouvrons le plaisir de rester chez soi en hiver comme en été.
Nous devions partir en vacance et notre chauffe-eau est tombé en panne. Nous les avons appelé et le remplacement a été fait en un rien de temps !